Principe :

• Une vitesse est considérée comme signalée lorsqu’un signal pour les trains n’indique pas l’image voie libre ou annonce de voie libre.

PCT 300.6 Chiffre 2.3.1

Une vitesse annoncée à un signal pour les trains est valable à partir du prochain signal pour les trains.

• La vitesse d’exécution signalée à un signal pour les trains est valable dès ce signal.

 Font exception :

• Les signaux d’entrée du système L, lorsqu’au signal précédent, un panneau indique que le seuil de vitesse se trouve à hauteur de la première aiguille
• Lorsque des aiguilles se trouvent avant un signal de groupe, le seuil de vitesse se situe à hauteur de la première aiguille franchie du côté de la sortie

Les cas des seuils de vitesse isolés qui dérogent sont réglés dans les prescriptions d’exploitation du gestionnaire d'infrastructure.

PCT 300.6 Chiffre 2.3.2

Une vitesse signalée est valable jusqu’au prochain signal pour les trains ou jusqu’au panneau de seuil de vitesse pour la vitesse de pleine voie pour les signaux du système N.

Si le prochain signal pour les trains indique une vitesse supérieure ou s’il est suivi d’un panneau de seuil de vitesse pour la vitesse de pleine voie, la vitesse peut être augmentée lorsque :

• L’image complète du signal ou le panneau de seuil de vitesse pour la vitesse de pleine voie et l’appartenance à la voie parcourue sont reconnus avec certitude (1) et
• La queue du train a dégagé les aiguilles en déviation (2) et
• La tête du train a franchi la dernière aiguille du tronçon (3) et
• Aucune vitesse inférieure n’est surveillée par un contrôle de la marche des trains (4)

Au maximum :

• À la vitesse annoncée ou
• À la vitesse d’exécution, pour autant qu’aucune vitesse inférieure ne soit annoncée au même endroit

Si du côté de la sortie ou avant un poste à diagonales d’échange, il s’agit du dernier signal pour les trains du système L, il est possible d’accélérer lorsque :

• La queue du train a dégagé les aiguilles en déviation et
• La tête du train a franchi la dernière aiguille de la gare ou du poste à diagonales d’échange.

Si un signal pour les trains présentant l’image avertissement ou préavertissement est suivi d’un signal pour les trains présentant l’image avertissement ou préavertissement, le train peut être accéléré au maximum à la vitesse de 40 km/h.

PCT 300.6 Chiffre 2.3.3

En présence d’un signal avancé de type L placé isolément et situé à l’intérieur d’une gare, lorsque ce dernier signale une vitesse plus élevée que le signal principal précédent, il n’est autorisé d’accélérer que lorsque la queue du train a dégagé les aiguilles en déviation appartenant au signal principal précédent.

Les dispositions selon « Modification ou fin de la vitesse signalée » s'appliquent par analogie.

I-30111 [6.2] Chiffre 1.1

Lorsqu’un signal répétiteur présente une vitesse d’exécution supérieure, il est possible d’accélérer selon les dispositions « Modification ou fin de la vitesse signalée ».

I-30111 [6.2] Chiffre 1.2

Pour un train partant, la vitesse maximale 40 km/h est à observer jusqu’à ce que la queue du train a dégagé les aiguilles en déviation situées avant le premier signal principal ou de répétition.

I-30111 [6.2] Chiffre 1.3

Si des signaux de groupe sont équipés d’une signalisation complémentaire, celle-ci devra être respectée, en plus de l’assentiment pour circuler.

Comme signalisation complémentaire sont utilisés :

• Les indicateurs de point d’arrêt pour signaux de groupe avec signal annonciateur de voie libre (1)
• Les indicateurs de point d’arrêt pour signaux de groupe avec indicateur d’image de voie libre (2)
• Les signaux nains (3)
• Les indicateurs de numéro de voie (4)
• Les flèches indicatrices pour signal de groupe (5)

Lorsque la tête d’un train, avec un signal de groupe présentant l’image arrêt, se trouve entre l’indicateur de point d’arrêt pour signal de groupe et le signal de groupe, le MEC avise contre quittance le CC de l’emplacement du train.

• On procédera ensuite selon les dispositions pour signaux de groupe sans signalisation complémentaire.

PCT 300.6 Chiffre 3.3

Aiguille d’entrée :

• La première aiguille d’une gare abordée par la pointe depuis la pleine voie

Première aiguille :

• La première aiguille d’une gare franchie depuis la pleine voie

Aiguille de sortie :

• La dernière aiguille d’une gare abordée par le talon en direction de la pleine voie

Dernière aiguille :

• La dernière aiguille d’une gare franchie en direction de la pleine voie

Signal d’entrée :

• Le premier signal principal appartenant à une gare. Il marque la frontière entre la pleine voie et la gare

Signal de sortie :

• Le dernier signal principal commandé d’une gare en direction de la pleine voie

PCT 300.1 Chiffre 2.5.2